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Convention sur la diversité biologique

SBSTTA

L'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques (SBSTTA) est l'organe consultatif en matière de sciences qui fait rapport à la Conférence des Parties (CdP). Ses fonctions, qui sont décrites à l'article 25 de la Convention sur la diversité biologique (CDB) et précisées davantage par la CdP, consistent notamment à :

  • fournir des évaluations scientifiques et techniques sur la situation en matière de diversité biologique;
  • réaliser des évaluations scientifiques et techniques sur les effets des types de mesures prises conformément aux dispositions de la CDB;
  • repérer les technologies et savoir-faire de pointe, novateurs et efficaces concernant la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique et à indiquer les moyens d'en promouvoir le développement ou d'en assurer le transfert;
  • fournir des avis sur les programmes scientifiques et la coopération internationale en matière de recherche-développement concernant la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique;
  • déterminer des enjeux nouveaux et émergents concernant la biodiversité;
  • répondre aux questions d'ordre scientifique, technique, technologique et méthodologique que lui adressent la CdP et ses organes subsidiaires.

Le SBSTTA mène ses activités conformément au mode de fonctionnement consolidé, énoncé à l'annexe III de la décision VIII/10. À l'heure actuelle, il se réunit deux fois entre chacune des réunions de la CdP et dresse une liste détaillée de recommandations qui seront soumises à l'étude de cette dernière.

Le SBSTTA peut convoquer des groupes spéciaux d'experts techniques sur le conseil de la CdP. Il surveille ces groupes pour garantir que leur cadre de référence indique clairement le mandat et sa durée, les résultats escomptés et les exigences en matière de rapports, et que ce mandat se limite à fournir des avis et des évaluations scientifiques et techniques. Les groupes spéciaux sont constitués d'experts compétents dans le domaine visé et ils transmettent leurs rapports aux Parties et aux organisations concernées en vue d'un examen par les pairs.

Les correspondants nationaux du SBSTTA assurent la liaison avec le Secrétariat au nom de leur Partie respective en ce qui touche les questions scientifiques, techniques et technologiques ayant trait à la Convention et, ce faisant, ils s'acquittent notamment des tâches suivantes :

  • établir des liens et faciliter l'échange d'information entre le SBSTTA et les organismes et experts régionaux et nationaux compétents;
  • répondre aux demandes de renseignements que leur adressent la CdP et le Secrétariat;
  • communiquer et collaborer avec les correspondants nationaux du SBSTTA représentant d'autres pays;
  • collaborer avec d'autres correspondants nationaux de la CDB et d'autres conventions relatives à la biodiversité afin de favoriser la mise en œuvre de la Convention à l'échelle nationale.

Les rapports finaux des réunions du SBSTTA